Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSCO
ERTOP S.A.

Numéro de dépôt :
97666746
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque SENSCO

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ERTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTOP domicilié(e) 12, route de Montargis - B.P. 165, 89304 JOIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 358 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian WUCHER ERTOP S.A. - France.

La marque SENSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSCO est expirée depuis le 28 février 2007.

ERTOP a également déposé les autres marques suivantes : CARETOP , SENSCO KLINE , ERSIMLOG , ERSIM


ERTOP S.A. - 12, route de Montargis - B.P. 165, 89304 JOIGNY CEDEX - France - SIREN 331358663


M. Christian WUCHER ERTOP S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Outillages entraînés manuellement - Machines et éléments de machines mus manuellement et/ou mus par un actionneur électrique, hydraulique, électrohydraulique - Remorques métalliques aménagées - Conteneurs métalliques - Produits chimiques pour dégraissage de matières plastiques - Conteneurs en matière plastique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.